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FMR Pétanque

Mentions légales

1. Éditeur du site

Nom de l'association : FMR Pétanque

Forme juridique : Association loi 1901

Siège social : [Adresse à compléter]

Numéro RNA : [Numéro à compléter]

Numéro SIRET : [Numéro à compléter]

Téléphone : 06 27 44 00 67

E-mail : fmrpetanque@gmail.com

Directeur de la publication : [Nom du président], Président de l'association

2. Hébergeur

Raison sociale : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

Site web : [URL de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents.

8. Crédits

Conception et développement : [À compléter]

Crédits photos : [À compléter]